MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site lebrunet.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITEUR DU SITE

Nom de l’entreprise :

MONSIEUR REMI LEBRUNET – LEBRUNET CREATION / Entrepreneur individuel

Statut juridique : EI 

Capital social :

Adresse du siège social : 23 B ROUTE DE CLOCHE, 33380 MIOS

Numéro SIRET : 49279836800022

Numéro RCS / RM :

Responsable de la publication : Monsieur Rémi Lebrunet

Adresse e-mail : parenthesis.lebrunet@gmail.com

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

📞 1007

🌐 www.ovh.com

ACTIVITÉ DU SITE

Le site lebrunet.com est un site de commerce électronique proposant la vente de produits en ligne à destination de clients situés en France, en Europe et à l’international (États-Unis, Royaume-Uni).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site lebrunet.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site ou de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de :

• la gestion des commandes,

• la relation client,

• le traitement des demandes via le formulaire de contact.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits : parenthesis.lebrunet@gmail.com

Les données ne sont ni revendues ni cédées à des tiers non autorisés.

COOKIES

Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment configurer ou refuser les cookies via les paramètres de son navigateur.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.